Désignez judicieusement votre exécuteur testamentaire

Cette étude de cas fictive a été préparée par BDO.

Carl pratiquait l’agriculture depuis une quarantaine d’années lorsqu’il est décédé. Sa carrière avait débuté quand lui et sa jeune épouse Eloïse ont acheté une vieille ferme laitière défraîchie. Ils ont travaillé fort pour mettre sur pied une ferme de petite taille, mais bien gérée.

Avec leurs trois enfants nés à intervalles rapprochés, ils semblaient former une famille très heureuse, mais il y a une quinzaine d’années, Éloïse et les enfants ont quitté la ferme, et Carl a continué à exploiter la ferme laitière tout seul. Il participait peu aux activités communautaires ou aux réunions de producteurs, mais les gens ont fini par apprendre qu’Éloïse voulait divorcer et que les enfants, maintenant jeunes adultes, ne voulaient rien savoir de Carl ni de la ferme.

Carl n’avait aucune famille dans les environs, et la seule personne avec laquelle il s’entretenait régulièrement était le camionneur de lait, Steve. Les deux hommes s’entendaient bien, mais leur relation se limitait à un brin de jasette quelques fois par semaine.

Une désignation pour le moins inattendue

Quand Carl est décédé subitement, Steve a été stupéfait d’apprendre que ce dernier l’avait désigné comme exécuteur dans son testament. Dépourvu d’expérience en la matière, Steve ne savait pas grand-chose de Carl, de la situation de son patrimoine, ou de la manière dont il avait souhaité que ses affaires soient réglées. Il aurait pu décliner ce rôle et le tribunal aurait alors désigné un autre exécuteur, mais il s’est senti obligé d’accepter par sympathie pour Carl.

Il est apparu évident à Steve qu’il n’avait pas saisi l’ampleur de cette responsabilité et l’engagement qu’elle exigeait.

Ce fut la catastrophe. Il est apparu évident à Steve qu’il n’avait pas saisi l’ampleur de cette responsabilité et l’engagement qu’elle exigeait. Le premier problème était la nécessité immédiate d’organiser la prise en charge du bétail et l’exploitation des cultures. La dernière mise à jour du testament de Carl remontait à peu de temps après le départ d’Éloïse et des enfants et, comme Steve l’a découvert, cela était avant que Carl ait constitué la ferme en société par actions, c’est-à-dire sous la forme d’une compagnie. La tenue de registres était sommaire, voire inexistante, et le comptable de Carl a confirmé que ses déclarations de revenus avaient plusieurs années de retard.

Le notaire qui avait rédigé le testament était décédé plusieurs années auparavant. Pour empirer les choses, quelques créanciers impayés réclamaient maintenant leur dû. Steve a commencé à recevoir des courriels des notaires d’Éloïse et des enfants, qui exigeaient d’être informés et revendiquaient leur droit aux biens et aux placements de Carl, allant même jusqu’à exiger certains objets de la maison. Steve a compris que plusieurs biens étaient convoités et qu’il n’était pas sorti de l’auberge.

Comprendre le processus

Steve a appris que la première étape du règlement de la succession consistait à effectuer le processus d’homologation, à faire approuver le testament par le tribunal provincial et ainsi obtenir la permission d’agir pour le compte de la succession. Dans certaines provinces, les tribunaux perçoivent des droits d’homologation, et comme Carl vivait dans une province où ces droits sont élevés, Steve a dû prendre des dispositions pour monnayer une partie des placements de Carl afin de payer les droits d’homologation, qui s’élevaient à 30 000 $.

Il a fallu six mois à Steve pour réunir toute l’information nécessaire à la demande d’homologation, pour organiser le paiement des droits et pour obtenir l’approbation des tribunaux. Dans l’intervalle, la ferme et ses bâtiments avaient besoin d’entretien, mais l’accès aux fonds était limité. Steve commençait à comprendre la triste réalité de sa situation.

Steve n’avait jamais été propriétaire d’entreprise et était submergé par les décisions à prendre, les opérations bancaires, le paiement des factures, la tenue des registres, les déclarations de revenus à produire et la gestion du courrier qui ne cessait d’affluer. Même les menus détails devenaient des montagnes. Il lui a fallu des mois pour trouver les clés du tracteur-chargeur. Carl n’avait laissé aucune trace de ses mots de passe, y compris ceux de ses comptes de courriel. Il possédait aussi une collection de fusils anciens et une maison débordant de meubles, de documents et de tout ce qu’Éloïse avait laissé derrière.

Comme la ferme laitière était constituée en société par actions et qu’elle allait cesser ses activités, l’entreprise devait être liquidée et les actifs distribués, d’abord de la société à la succession, puis aux héritiers. Cela comportait des obligations fiscales et juridiques complexes, ce qui rendait Steve très anxieux.

Planifier l’avenir

Ce pénible exercice s’est échelonné sur plus de quatre ans, et le résultat a été très décevant. Il a accaparé le temps libre de Steve, et tout le drame avec la famille de Carl a fait des ravages. Même s’il avait droit à une compensation pour ses efforts, il n’y avait aucun avantage pour Steve.

Cette expérience l’a poussé à réfléchir très sérieusement avant de choisir un exécuteur pour son propre testament et sa succession. Son notaire et son comptable lui ont suggéré d’envisager des personnes qu’il connaît bien et qui sont aptes à assumer ces responsabilités. Ils ont aussi conseillé à Steve de demander aux gens s’ils accepteraient d’être son exécuteur et d’être lui-même disposé à prendre le temps d’expliquer son testament et ses volontés, au cas où quelque chose lui arriverait. Le fait de désigner plus d’un exécuteur permet de répartir le travail, mais les coexécuteurs doivent être sur la même longueur d’onde et capables de travailler ensemble.

Ce n’est pas nécessairement un honneur d’être exécuteur testamentaire. Si la succession n’est pas organisée et à jour, l’exécution testamentaire peut s’avérer ardue. Pour quelqu’un qui n’est pas à l’aise avec la paperasse, le courriel et le téléphone, cela peut même être un cauchemar.

BDO est un cabinet national spécialisé en comptabilité agricole, en planification fiscale et en services-conseils aux entreprises. Visitez BDO ou suivez X. 

D’après un article de l’AgriSuccès.

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