Un transfert de ferme harmonieux repose sur la symbiose entre votre testament et votre plan d’affaires
En vous assurant que les détails de votre testament correspondent au plan d’affaires de votre exploitation, vous éviter un stress supplémentaire et des dépenses inutiles à vos successeurs. C’est une étape importante, car les incohérences entre ces documents pourraient faire grimper la facture fiscale et les coûts d’administration de la succession et nuire à la longévité de votre exploitation agricole.
Communiquer est essentiel
Selon Joel Bokenfohr, conseiller en entreprise de FAC, la transparence et la communication sont essentielles pour assurer la cohérence des détails lors de la planification d’un transfert. Des problèmes peuvent survenir lorsque l’un des groupes concernés ne fait pas part de ses attentes, de ses exigences et d’autres considérations à ceux qui participent au processus.
La génération sortante pourrait notamment prévoir de diviser également une propriété agricole entre plusieurs enfants. Cependant, si un enfant participe beaucoup plus aux activités de la ferme que ses frères et sœurs, il peut s’attendre à recevoir une plus grande part de l’exploitation. Le fait de découvrir par la suite que le testament et le plan d’affaires diffèrent pourrait être déstabilisant.
« Nous voyons encore des cas où quelqu’un veut éviter de parler de son testament et préfère adopter une approche plus simple en séparant tout de façon égale », explique M. Bokenfohr. « Si rien n’est dit à ce sujet, la prochaine génération préparera ses propres plans d’affaires, et elle sera alors dans une position où elle doit racheter la ferme ou les actifs. »
Le fait de tout léguer de manière inattendue à un seul enfant peut également poser un problème si ce plan n’a pas été communiqué. Un tel choix risque de placer les membres de la famille dans une position inconfortable, voire conflictuelle, et de soulever beaucoup de questions. Même si vous décidez de tout laisser à une seule personne pour assurer la viabilité de l’exploitation agricole, vous ratez une belle occasion de rallier tout le monde à votre décision en omettant d’en discuter d’abord.
Les testaments sont également importants pour la jeune génération.
« Tous les partenaires d’une entreprise devraient discuter franchement de ce qu’il advient des actions d’une entreprise ou du fonds de terre, et faire de leur mieux pour veiller au bien-être des bénéficiaires », explique M. Bokenfohr. Les outils de planification qui aident les agriculteurs à préparer leurs plans d’affaires et le transfert d’une entreprise devraient être communiqués, et il devrait y avoir des discussions et des mises à jour à mesure que la situation évolue.
Éviter les dépenses inutiles
Les écarts entre le testament et le plan d’affaires peuvent facilement entraîner d’importants frais juridiques.
Ray Riel, directeur du transfert agricole et expert en planification financière pour le groupe financier Advice Only, en Saskatchewan, est d’accord avec cette approche et ajoute que les disparités entre le testament et le plan d’affaires peuvent facilement entraîner des dépenses juridiques importantes qui sont souvent payées par la succession.
Les stratégies de réduction d’impôt et de réduction des frais d’administration de la succession peuvent également être compromises. Une succession mal planifiée peut occasionner des frais de comptabilité et des frais juridiques supplémentaires et faire perdre un temps précieux. Ces obstacles peuvent bloquer des décisions d’affaires et les plans de transfert, empêcher la saisie d’occasions d’affaires en temps opportun, et retarder la distribution des actifs aux membres de la famille.
Être proactif
M. Riel conseille de suivre certaines étapes pour favoriser la concordance entre le testament et le plan d’affaires et assurer un processus harmonieux.
Tournez-vous vers des professionnels ayant de l’expérience et des connaissances dans le secteur agricole. Les comptables et les spécialistes en transfert d’entreprise peuvent vous aider à trouver des professionnels au besoin.
Passez en revue votre testament, votre plan d’affaires et votre plan de transfert avec les conseillers appropriés et le liquidateur de la succession [aussi appelé exécuteur ou administrateur testamentaire] désigné. Si le processus est complexe, organisez une rencontre avec votre liquidateur et vos conseillers.
Examinez l’assignation des titres de propriété et la désignation des bénéficiaires pour toutes vos polices d’assurance vie. Faites-le avec des agents d’assurance et des conseillers financiers.
Avec vos enfants qui ne pratiquent pas l’agriculture, examinez les principaux éléments de votre testament qui ont une incidence sur eux; communiquez-leur vos intentions de préserver l’héritage agricole familial ainsi que la stratégie de relève.
Préparez un cartable contenant une copie du testament — en indiquant où se trouve le testament original — les documents d’assurance, les procurations, les directives en matière de soins de santé, les placements et les coordonnées des conseillers concernés. De plus, dites au liquidateur de la succession où se trouve le cartable.
Assurez-vous que le liquidateur est prêt à assumer ce rôle et qu’il aura du soutien, et choisissez ses coliquidateurs avec soin, surtout si celui-ci vit dans une autre province ou un autre pays. Vous pouvez notamment prévoir une assurance responsabilité civile pour le liquidateur, une rémunération pour le temps qu’il investit et l’accès à des conseillers pour l’épauler.
Consultez ces ressources pour en savoir plus sur les testaments et obtenir des conseils en matière de planification des activités d’entreprise :
Article par : Matt McIntosh
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